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Evolution et conséquences des orientations réglementaires régissant les opérations de dragage

Evolution et conséquences des orientations réglementaires régissant les opérations de dragage

La réglementation associée aux opérations de dragage évolue régulièrement. Dans ce contexte, les maîtres d'ouvrage en charge des opérations de dragage se doivent d'intégrer une vision transversale exhaustive des enjeux et obligations réglementaires..

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Objectifs de la formation :

  • Connaitre les obligations réglementaires en matières d'opérations de dragage
  • Développer une planification pérenne des opérations de dragage

À propos de cette formation :

La réglementation associée aux opérations de dragage évolue régulièrement.
Plusieurs domaines sont concernés notamment:
- la gestion à terre des sédiments imposant aux gestionnaires d'entrevoir les orientations d'élimination, de traitement ou de valorisation sous l'angle plus spécifique de la gestion des déchets et des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).
- l'articulation avec les législations spécifiques existantes vis-à-vis de l'appréciation de l'incidence des opérations de dragage sur l'eau et les milieux aquatiques ou en proximité de sites Natura 2000 notamment

Dans ce contexte, les maîtres d'ouvrage en charge des opérations de dragage d'entretien ou de travaux neufs se doivent d'intégrer une vision transversale exhaustive des enjeux et obligations réglementaires afin de développer des solutions de gestion pérennes. La webconférence revient sur ces enjeux.

Les intervenants :

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